CONTRAT D'ABONNEMENT MENSUEL — Application METAGUARD-3D Entre METAGUARD-3D (le Prestataire) et le Client (le Client). OBJET : mise a disposition de l'application de configuration METAGUARD. DUREE & ENGAGEMENT : abonnement souscrit pour une duree MINIMALE de 12 MOIS (engagement ferme d'un an), facture mensuellement le montant convenu TTC / mois. Toute resiliation avant le terme reste due jusqu'a la fin de l'engagement de 12 mois. PAIEMENT : reglement mensuel a echeance. En cas d'impaye, l'acces est suspendu jusqu'a regularisation (voir CGV). LICENCE : liee au domaine declare, non cessible, desactivable a distance en cas de non-paiement. Le Client reconnait avoir pris connaissance des CGV et les accepter. Fait le —. Facture associee : —.

Engagement ferme à partir du premier payement pour une période d'un an

1. Objet — location d'une licence d'utilisation de l'application METAGUARD. 2. Prix & paiement — HT + TVA en vigueur ; mensuel (engagement 12 mois) ou annuel. 3. Durée — voir contrat ; reconduction par accord. 4. Suspension — tout impayé entraine la suspension de l'acces apres relances (J-7 / J0 / J+3) jusqu'a regularisation. 5. Licence — liee au domaine declare, non cessible, desactivable a distance. 6. Donnees & RGPD — donnees traitees pour l'execution du contrat. 7. Resiliation — dans le respect de la duree d'engagement. 8. Droit applicable — droit francais ; tribunaux competents du siege du Prestataire. 9. Signature electronique — les parties reconnaissent la valeur probante de la signature electronique (art. 1366 & 1367 du Code civil).